Je dois vendre ma moto, dois-je réaliser un certificat de non gage ?

Pour chaque appareil qui est vendu sur le marché, une certification de non garantie est demande  et chacun d’entre ces machines  doit alors avoir une attestation car ce papier est très essentiel quand  vous voulez vendre votre moto.

Ce n’est pas complètement cela  car il faut connaitre  quelque renseignement  concernant les démarches  qu’on doit  suivre lorsqu’on souhaite faire une vente de nos avoirs, c’est à cause de cela même que convie à chacun de  visiter mon site. Dans ce site, trouverez tout ce dont vous devrez savoir lors de votre vente. Alors, visiter  ce site car c’est très important de savoir tout avant de faire quoique ce soit.

C’est quoi un certificat de non gage ?

La déclaration de garantie est un dossier de situation administrative témoignant  qu’il n y a pas  d’embarras au transfert de carte grise, il est simple mais obligatoire  et il prouve que le matériel que vous allez acheter ou vendez n’est pas risqué  ou encore que la vente de ce mécanisme est sans problème. C’est aussi un article qui engage les propriétaires des véhicules. En évidence, c’est toujours le vendeur qui doit avoir en sa possession la certification de condition officielle élémentaire.il y a contestation si votre moto est engagé, si c’est le cas alors  le possédant n’a pas le droit de faire la vente du véhicule en question.

L’utilité d’un certificat de non gage dans la vente d’une moto

La procédure est toujours la même autant pour la voiture que pour la moto, les deux roues aussi ne sont pas mise en dehors de le processus.Ils ont toutes les deux besoin d’une certification de preuve. Tous les transports  terrestres  doivent  avoir une déclaration de non engagement afin d’être immatriculé au nom de  la personne qui acquière l’appareil. Cette attestation seule  permettra  d’apporter un témoignage tangible que le vendeur de votre prochaine moto était de plein actionnaire, cette attestation assure que la moto que vous vendez n’est pas l’objet d’un gage quelque part ou que la moto a été voler. La possession de ce certificat  donne à ces préoccupant des avantages très divers,  grâce à cette attestation, vous été libre au bord de votre moto, et au cas où il y aura des personnes qui vont essayer de vous arnaquer, en possession du certificat, à vous  la victoire, il pourra vous éviter aussi les embrouilles  avec la police et la juridiction.

Comment obtenir un certificat de non gage ?

Auparavant, la  réalisation d’un diplôme de preuve prend un temps fou dans la préfecture de la police, et la mise en attente des plusieurs citoyens, mais aujourd’hui, cela est terminer car le service publique ont mis un système très simple pour faire la demande, on peut obtenir la déclaration de profession publique auprès de n’importe quel préfecture ou à la sous-préfecture compétente en matière d’immatriculation. Le certificat  peut être alors fait en ligne s’il s’agit d’une demande d’attestation primitive. Il ne faut pas oublier que  l’obtention de ce diplôme est important surtout  pour celui qui effectuera la vente de la moto  car sans ce dernier, l’achat est  bloquer et sachez que le certificat ne peut être délivré à condition que rien n’empêche  la vente de votre véhicule. Si dans le cas où votre moto n’est pas gagé, il sera évidemment inscrit, ça veut dire  que l’attestation votre moto n’expose pas un manque de gage ou de réfutation. Lorsque la vente de la moto et la livraison de l’attestation d’enregistrement au client ne seront pas cerner, la déclaration  vous sera donnée, il doit être approuvé de 30 jours mais ne devrait pas expiré au jour de la sollicitation de carte grise. En tout cas, lors de la procédure de vente de la moto, il y a des papiers qui devrons être fournis, ces papiers  sont les suivant : le certificat de vente qui fait état du changement de propriétaire, la carte grise pour immatriculer la moto  que vous vendez et le plus utile, la déclaration de profession publique qui  certifie que les motos ne  risque pas la fourrière ou l’empêchement  de vente  et ne fait l’objet d’aucune réfutation judiciaire.

Quel sont  les Importances  du certificat de non gage ?

L’attestation de non assurance est primitif et également indispensable  lors d’une vente d’une moto  d’occasion, c’est une pièce que tout commerçant doit incontestablement exposer à son acheteur, par contre, lorsqu’un particulier se procure une moto d’opportunité, il doit demander le diplôme de garantie sous sanction de ne pouvoir le numéroter. Ainsi, il pourra savoir si la moto qu’il veut acheter n’est pas gagée dans une société de crédit.

Pour en terminer, la réalisation d’une déclaration de garantie  est très  fondamental et sa grâce au système mise au point par les préfectures ou les sous-préfectures adroite dans  le domaine de transcription. Mais encore, nous avons pu constater dans l’explication ci-dessus que c’est un papier simple mais très indispensable pour le bien de chacun, autant pour le vendeur que pour l’acquéreur car sans ce dossier, l’un comme l’autre ne peuvent rien faire. Ce papier permet aussi de vous éloigner des problèmes qui  peuvent se produire mais en fait, la plus important est de bien suivre les processus à la lettre, n’oubliez pas de demander la déclaration de garantie  de la moto que vous souhaitez acheter et que si le vendeur ne le  présente  pas alors il est  inutile  de faire de contrat d’achat.